Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 6 janvier 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 17 février2014
Recueil des actes administratifs séance du 17 février 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 13 mars 2014
Recueil des actes administratifs 13 mars 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 30 mars 2014
Recueil des actes administratifs 30 mars 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 14 avril 2014
- Recueil des actes administratifs 14 avril 2014
- Formation des commissions municipales
- Délégations données article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Désignation des délégués dans les différentes instances
- Indemnité de conseil à Mme DE VETTOR
- Indemnité du Maire et des adjoints
- Ligne de trésorerie de 500 000 euros
- Nombre de membres à siéger au CCAS
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 5 mai 2014
- Composition de la commission communale des impôts directs
- Composition de la commission d’appels d’offres
- Participation musique école Saint Louis
- Participations aux frais de fonctionnement des écoles privées
- Participations des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de l’école publique
- Renouvellement d’exploitation d’une carrière à Missillac
- Tableaux participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement de l’école publique
- Tableaux tarifs mini camps
- Tarifs 2014 Minis camps
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 2 juin 2014
- Recueil des actes administratif séance du conseil municipal du 2 juin 2014
- Aménagement de la rue du Vivier- Attribution des travaux
- Charte éthique Book Hémisphères
- Convention de partenariat avec Book Hémisphères
- Convention de partenariat avec l’association Book Hémisphères pour la récupération de livres
- Décision modificative n°1-2014- budget assainissement
- Décision modificative n°1-2014 budget culture
- Décision modificative n°1-2014 budget principal
- Mandat spécial pour les frais de déplacement des élus
- Mise en place de la réforme des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2014
- Participation aux frais de cantine de l’école Saint Michel
- Prix des repas de cantine pour 2014-2015
- Subvention au collège Saint Joseph pour financer des voyages d’étude
- Tableaux des subventions
- Vote des subventions aux associations, au CCAS et aux écoles extérieures et organismes de formation
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 7 juillet 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 07 juillet 2014
- Actualisation du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
- Règlement intérieur ALSH
- Convention VEOLIA Entretien des hydrants
- Projet séjour ski en février 2015 à destination des adolescents
- Budget sejour ski 2015
- Changement de titulaire et demande de renouvellement des licences de spectacles
- Budget principal- décision modification n°2-2014
- Annulation de la délibération du 6 janvier 2014 concernant la participation OCMACS
- Admissions en non valeur
- Adhésion à un Groupement de commandes au Syndicat des Energies du Morbihan
- Création d’un poste de chargé de médiation à la médiathèque
- Délégation consentie au Maire en matière de marchés publics
- Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
- Fixation des prix du concours des maisons fleuries
- Motion de soutien à l’Association des Maires de France concernant la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités
- Participation de la commune aux frais de formation des élus
- Participations scolaires 2014
- Délibération rapport 2013 concernant l’assainissement collectif
- rapport assainissement NIVILLAC 2013
- Règlement intérieur
- Règlement Interieur CM NIVILLAC 2014 2020
- Prise en charge par la commune des frais de formation des agents
- Financement de l’achat d’un microtracteur
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 15 septembre 2014
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 15 septembre 2014
- Création de 3 postes d’adjoints d’animation 2ème classe
- Convention d’accompagnement Ressources Humaines avec le centre de gestion
- Emprunt de 200 000 euros
- Budget La Croix Jacques- Décision Modificative 1
- Suppression de l’exonération de 2 ans de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties pour les nouvelles constructions d’habitation
- Redevance d’Occupation du Domaine Public communal 2014 Gaz de France
- Fixation d’une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) à La Ville Perthé
- Programme de voirie 2015
- Programme de voirie 2015 au titre des amendes de police
- Assainissement collectif – programme 2015
- Délibération révision du règlement intérieur de la garderie
- Règlement intérieur de la garderie de l’école des Petits Murins
- Demande de subvention fonctionnement de l’Accueil de Loisirs
- Rapport 2013 du service d’eau potable
- Rapport 2013 du SPANC (Assainissement non Collectif)
- Rapport 2013 du service public des déchets
- Modification des statuts Eau du Morbihan
- Commission intercommunale des impôts directs
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 06 octobre 2014
Recueil des actes administratifs
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Budget annexe supérette décision modificative n°1-2014
- Budget assainissement- décision modificative n°2-2014
- Site internet- durée d’amortissement
- Projet de déclassement d’un délaissé communal à Cassan
- Personnel communal- Taux de promotion pour l’avancement de grade
- Personnel communal- tableau des effectifs
- Convention SATESE années 2015 à 2017
- Adoption des règlements intérieurs des restaurants scolaires
- Règlement intérieur cantine St Louis Ste Thérèse 2014 2015
- Règlement intérieur Cantine Petits Murins 2014 2015
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 03 novembre 2014
Recueil des actes administratifs séance du 3 Novembre 2014
- Convention entre la commune et GrDF concernant les compteurs communicants
- Taxe d’aménagement 2015
- Devenir de certains immeubles communaux
- Convention débroussaillage- fauchage des voies communales et des chemins ruraux
- Contrat d’entretien de l’éclairage public
- Rapport d’activité 2013 du Syndicat Energies du Morbihan
- Participation de Loti Ouest Atlantique aux travaux de renforcement du réseau électrique
- Prime de fin d’année pour le personnel communal
- Convention de partenariat concernant le festival Prom’nons nous
- Avenant la convention Mégalis Bretagne pour la télétransmission des actes
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 15 décembre 2014
Recueil des Actes Administratifs 15 décembre 2014
- Décision modificative 3 budget principal
- Décision Modificative 2 budget supérette
- Décision Modificative 2 budget culture
- Tarifs d’adhésion 2015 à la bibliothèque
- Tarifs d’adhésion à la médiathèque municipale
- Délibération tarifs municipaux 2015
- Tarifs municipaux 2015
- Tarifs Forum 2015
- Tarifs théâtre 2015
- Tarifs studio 2015
- Surtaxe assainissement 2015
- Participation pour l’Assainissement Collectif 2015
- Travaux d’assainissement programme 2014
- Travaux d’assainissement 2014- contrôle des réseaux
- Elaboration du PLU
- Désignation des élus au sein des OGEC
- Tarifs séjour ski 2015 aux GETS
- Participation musique pour l’école Saint Michel
- Location de locaux de la mairie au SIVOM
- Délibération Mise à disposition de la maison de l’enfance au SIVOM
- convention de mise à disposition de la maison de l’enfance
- Exécution partielle des dépenses d’investissement avant le votre du BP
- Délibération mise à disposition du RAM au SIVOM
- Convention de mise à disposition du RAM
- Convention avec le CCFD pour le désherbage des livres
- Reprise du Compte Epargne Temps de Mme Monique TRAVERS
- Recrutement d’un agent en contrat emploi d’avenir
- Frais de déplacement des agents communaux
- Horaires d’ouverture de la médiathèque municipale