Séance du conseil municipal du 1er Février 2016
- Recueil des administratifs séance du conseil municipal du 1er Février 2016
- Tableaux tarifs complémentaires 2016
- Tarifs complémentaires 2016
- Modification statutaire de la communauté Arc Sud Bretagne
- SIVU de La Roche Bernard – Avenants à diverses conventions
- Engagement financier dépollution éventuel du site de l’incinérateur
- Avenant 1 au contrat d’affermage assainissement
- Délibération avenant 1 au contrat d’affermage assainissement
- Avis sur le projet de parc éolien à « La Coudraie »en Saint Dolay
- Diminution du temps de travail de deux adjoints d’animation
Séance du conseil municipal du 7 mars 2016
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 7 mars 2016
- Comptes de gestion 2015
- Comptes administratifs 2015
- Débat d’orientations budgétaires 2016
- Note sur les orientations budgétaires 2016
- Admissions en non valeur
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
- Demande de subvention pour le fonctionnement du CAEM La Musique des arts
- Accueil des animaux errants par la clinique vétérinaire
- Convention avec la clinique vétérinaire pour l’accueil des animaux errants
- Projet de vente d’une parcelle aux infirmières
- Voeu pour l’agriculture
Séance du conseil municipal du 11 avril 2016
- Recueil actes administratifs conseil municipal du 11 avril 2016
- Taux d’imposition 2016
- Affectation du résultat de fonctionnement Budget principal
- Budgets primitifs 2016
- Note sur les budgets primitifs 2016
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Délibération Tarifs séjours courts accueil de loisirs
- Tarifs séjours accueil de loisirs
- Modification des statuts du SIVU de La Roche Bernard
Séance du conseil municipal du 23 mai 2016
- Recueil des actes administratif séance du conseil municipal du 23 Mai 2016
- Participation 2016 aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
- Participation scolaire 2016
- Subventions communales 2016
- Tableau des subventions aux associations
- Tarifs des repas de cantine
- Tarifs 2016-2017 de l’Accueil de Loisirs
- Participation aux frais de cantine de l’école Saint Michel
- Admissions en non valeur
- Demande de subvention pour la réfection du chauffage de l’église du bourg
- Plan Local d’Urbanisme- modifications législatives
- Tarifs ateliers de Théâtre du Forum
- Tarifs 2016-2017 du CAEM La Musique des Arts
- Délibération règlement intérieur du CAEM La Musique des Arts
- Règlement intérieur du CAEM La Musique des Arts
- Désignation de Féréric TATTEVIN dans les commissions municipales
- Mise en place du TIPI – Titres payables par internet
Séance du conseil municipal du 4 juillet 2016
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du lundi 4 juillet 2016
- Prix du concours des maisons fleuries 2016
- Zone d’assainissement des eaux pluviales
- Tarifs saison culturelle 2016-2017
- Délibération règlement intérieur des ateliers théâtre
- Règlement intérieur des ateliers théâtre du Forum
- Projet d’établissement CAEM – 2016-2020
- Projet d’établissement du CAEM 2016-2020
- Convention de mise à disposition de la parcelle ZO n° 113 à l’ACCA
- Mise à disposition de la parcelle ZO n°113 à l’Aassociation de Chasse Agréée NIVILLAC
- Indemnité de gardiennage des églises 2016
- Avis sur le projet de mise en place d’une passerelle au Trévelo à Folleux rives de Béganne Péaule
- Plan de la portion du chemin rural n°142 à déclasser
- Projet de déclassement d’une portion du CR n°142 à Kériaho
- Plan domaine public communal au Soleil Levant
- Projet de déclassement d’un domaine public communal au Soleil Levant
- Cession à la commune d’une borne eRis et refonte du plan de la commune
- Convention de cession à la commune d’une borne eRIS
- Correction vote du budget primitif 2016 culture
- Décision modificative 1-2016 budget assainissement
Séance du conseil municipal du 19 septembre 2016
- recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 19 septembre 2016
- avis sur le PLU d’HERBIGNAC
- budget supérette- Décision modificative n°1-2016
- budget principal-Décision modificative n°1-2016
- plan cadastral bâtiment-de l’ancien service technique
- vente du bâtiment de l’ancien service technique
- reglement intérieur des Temps d’Activités Pédagogiques
- règlement intérieur garderie municipale
- règlement intérieur restaurant scolaire
- règlement intérieur Accueil de loisirs
- déliberation règlements interieurs tap-alsh-restaurant-scolaire-garderie
- RPQS 2015 sur le service d’eau potable
- rapport STGS 2015 sur l’exploitation du service d’assainissement-collectif
- RPQS 2015 sur le service public d’élimination des déchets
- RPQS 2015 sur le SPANC
- plan domaine public de la Ville-avril
- projet de déclassement d’un domaine public à La Ville Avril
- recrutement d’un apprenti au service des espaces verts
- Acquisition d’une parcelle à M. Pierre RICHARD- Abrogations de délibérations
- compte rendu séance du conseil municipal du 19 septembre 2016
Séance du conseil municipal du 7 novembre 2016
compte rendu réunion du conseil municipal du 7 novembre 2016
recueil-des-actes-administratifs-seance-du-conseil-municipal-du-7-novembre-2016
décision-modificative n°2-2016-budget-assainissement
convention-de-prestations-de-services-avec-arc-sud-bretagne
déliberation-convention-prestations-de-service-arc-sud-bretagne
rapport-d’activités-2015-du-sdem
rapport-2015-sur-le-prix-et-la-qualité-du-service-d’assainissement-collectif
rapport-2015-sur-le-prix-et-la-qualité-du-service-dassainisement
participation-en-faveur-de-l’aide-a-domicile-en-milieu-en-rural
projet-de-recrutement-dun-agent-en-contrat-aidé-a-la-mdiathèque
dérogation-à-la-règlementation-concernant-certains-travaux-effectués-par-des-jeunes
organisation-du-festival-prom’nons-en-2017
dénomination-de-la-rue-chemin-des-écoliers
Séance du conseil municipal du 19 Décembre 2016
- compte-rendu-seance-du-conseil-municipal-du-19-decembre-2016
- copie recueil-des-actes-administratifs-seance-du-19-decembre-2016
- 1-admission-en-non-valeur
- 2-subvention-dequilibre
- 3-grilles-tarifaires-2017-Forum
- 3-grilles-tarifaires-2017
- 3-tarifs-municipaux-2017-services-generaux-et-forum
- 4-reprise-des-concessions-avant-terme-dans-les-cimetieres
- 5-autorisation-d’engager-des-depenses-d’investissement-avant-le-vote-du-budget primitif-2017
- 6-adhesion-au-marche-groupe-avec-arc-sud-bretagne-concernant-les-fournitures-de-bureau
- 7-adhesion-au-marche-groupe-avec-arc-sud-bretagne-concernant-les-fournitures-de-produits-d’entretien
- 8-decision-modificative-n°2-2016-budget-principal
- 9-surtaxe-assainissement-collectif-2017
- 10-participation-au-financement-de-l’assainissement-collectif-2017
- 11 Déclassement de domaines publics
- 11-rapport-du-commissaire-enqueteur-sur-les-projets-de-declassement-de-domaines-publics-communaux
- 12-vente-d’immeubles-communaux-au-soleil-levant
- 13-participation-aux-frais-de-cantine-de-l’ecole-sainte-therese
- 14-mise-en-place-du-regime-indemnitaire-rifseep-pour-le-personnel-communal
- 15-ouverture-du-seretariat-de-la-mairie-le-samedi-matin
- 16-non-renouvellement-de-la-convention-avec-le-conseil-en-energie-partage
- 17-teletransmission-des-marches-publics-en-prefecture
- 18-boisement-de-parcelles-communales
- 19-mise-en-accessibilite-des-batiments-communaux recevant-du-public