Séance du conseil municipal du 29 janvier 2018
- 1 Clôture du budget culture 294 et integration du service culture dans le budget principal 204
- 2 Admission en non valeur au titre de la TLE 3 Annulation de la deliberation du 23 octobre 2017 sur l’emplacement du futur groupe scolaire primaire
- 3 Demande d’annulation de la deliberation du 23 octobre 2017 sur l’emplacement du futur groupe scolaire primaire
- 3 Lettre du Prefet sur le recours gracieux deliberation du 23 octobre 2017
- 4 Remplacement d’un elu démissionnaire à la commission communautaire Enfance Jeunesse
- 5 Convention transmission d’elements cartographiques par GRDF 5 Deliberation convention transmission d’elements cartographiques GRDF
- Compte rendu sommaire de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2018
- Recueil des Actes administratifs séance du conseil municipal du 29 janvier 2018
Séance du conseil municipal du 15 février 2018
- Convention participations scolaires avec Muzillac
- Deliberation convention participations scolaires avec Muzillac
- Membres de la commission communautaire Finances
- Actualisation creation de postes agents contractuels
- Dissolution anticipee du Syndicat du Port de Folleux
- Projet de construction d’un groupe scolaire primaire
- Recueil des actes administratifs séance du 15 février 2018
Séance du conseil municipal du 12 Mars 2018
- Compte rendu séance du 12 03 2018
- 1 Comptes de gestion 2017
- 2 Comptes administratifs 2017
- 3 Débat d’orientations budgetaires 2018
- 3 Note sur les orientations budgétaires 2018
- 3 Rapport rétroprospective
- 4 Note sur les offres maintenance éclairage public
- 4 Transfert compétence au SDEM maintenance éclairage publique
- 5 délibération Révision des statuts du SDEM
- 5 Statuts révisés du SDEM
- 6 Organisation du temps scolaire à la rentrée de septembre 2018
- 6 Procès-verbal du conseil d’école
- 6 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
- Recueil des Actes Administratif séance du conseil municipal du 12 Mars 2018
Séance du conseil municipal du 09 avril 2018
- 1 Affectation resultat budget assainissement
- 1 CM 09 04 2018 Affection resultat budget principal
- 3 Pages de signatures des budgets primitifs 2018
- 3 Taux d’imposition 2018
- 3 Vote des budgets primitifs 2018
- 3 Note sur le budget 2018
- Budget primitif 2018 Assainissement collectif
- Budget primitif 2018 Lotissements
- Budget primitif 2018 section de fonctionnnement
- Budget primitif 2018- section d’investissement
- Budget primitif 2018 Supérette
- 4 Intégration des indemnites regie dans le RIFSEEP
- 5 Acquisition de la parcelle ZN 176 p
- 5 Plan cadastral parcelle ZN 176p
- 6 Plans cadastraux biens sans maître
- 6 Procédure biens sans maître
- 7 Nouveau logo de la Commune
- Recueil des actes administratifs séance du 9 avril 2018
Séance du conseil municipal du 14 mai 2018
- Compte rendu sommaire séance du conseil municipal du 14 mai 2018
- 1 Bilan exercice 2017 Ecole des Petits Murins
- 1 Participation2018 aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
- 2 Subventions scolaires 2018
- 3 Subventions communales 2018
- 3 Tableau des subventions communales 2018
- 4 Ouverture d’une ligne de trésorerie de 500 000 euros
- 5 Indemnisation des piégeurs de ragondins
- 6 Projet de déclassement d’un domaine public communal à Coilly
- 7 Projet de déclassement d’une portion du Chemin Rural n°157 à La Ville Isaac
- 8 Projet de déclassement d’une portion du Chemin Rural n°107 à Baragan
- 9 Projet de déclassement d’une portion du Chemin Rural n° 172 à Trélogo
- 10 Tarifs mini-camps été 2018 Accueil de loisirs
- 11 Règlement intérieur de l’école de musique du CAEM
- 11 Tarifs école de musique du CAEM 2018-2019 et règlement intérieur
- Recueil des actes Administratifs séance du conseil municipal 14 mai 2018
Séance du conseil municipal du 2 juillet 2018
Compte rendu séance du conseil municipal du 2 juillet 2018
- 2 CM 0207 2018 Prix concours des maisons fleuries 2018
- 3 CM 02 07 2018 Indemnité de gardiennage des églises 2018
- 4 CM 02 07 2018 Décision modificative 1-2018 budget principal
- 5 CM 02 07 2018 Décision modificative 1-2018 Supérette
- 6 CM 02 07 2018 Tarifs de cantine 2018-2019
- 7 CM 02 072018 Participation cantine école Saint Michel
- 8 CM 02 07 2018 Rapport d’exploitation 2017 assainissement collectif
- 9 CM 02 07 2018 Contrat de partenariat Othéatro
- 9 CM 02 07 2018 Délibération convention Othéatro
- 10 CM 02 07 2018 Tarifs saison culturelle 2018-2019
- 11 CM 02 07 2018 Tarifs Ateliers théâtre
- 12 CM 02 07 2018 Vente de livres de la médiathèque
- 13 CM 02 07 2018 Convention Entre Cour et Jardin
- 13 Délibération convention Entre Cour et Jardin
- 14 CM 02 07 2018 Délibération règlements intérieurs ALSH APS cantines 1
- 4 CM 02 07 2018 Règlement intérieur ALSH
- 14 CM 02 07 2018 Règlement intérieur APS
- 14 CM 02 07 2018 Règlement intérieur restaurant scolaire Petits Murins
- 14 CM 02 07 2018 Règlement intérieur restaurant scolaire Saint Louis
- 15 CM 02 07 2018 Avis sur le projet BIOCENTRE à la Clarté en HERBIGNAC
- 16 CM 02 07 2018 Convention de mutualisation des matériels ALSH
- 16 CM 02 07 2018 Délibération mutualisation des matériels ALSH
- 17 CM 02 07 2018 délibération modification des statuts Arc Sud Bretagne
- 17 CM 02 07 2018 statuts modifiés Arc Sud Bretagne
- 18 CM 02 07 2018 Convention avec la clinique vétérinaire Ar Gwilen
- 18 CM 02 07 2018 Délibération convention avec la clinique vétérinaire Ar Gwilen
- 19 CM 02 07 2018 Vente de l’ancienne mairie
- Recueil des actes administratifs séance du 2 juillet 2018
- Compte rendu sommaire séance du conseil municipal du 02 juillet 2018
Séance du conseil municipal du 23 Juillet 2018
- CM 23 07 2018 Emprunt de 2 000 000 euros pour financer la construction d’un groupe scolaire primaire
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 23 juillet 2018
Séance du conseil municipal du 10 septembre 2018
Compte rendu séance du conseil municipal du 10 septembre 2018
- Recueil des Actes administratifs séance du 10 09 2018
- Décision modificative 2-2018- Budget principal
- Décision modificative 1-2018 Budget assainissement
- Aménagement de la Place de l’église
- Rapport 2017 sur le Prix et la Qualité du Service d’assanissement collectif
- Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service d’Assainissement Non Collectif
- Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service d’eau potable
- Redevance assainissement Puits
- Assainissement collectif RPQS 2017
- Assainissement non collectif RPQS 2017
- Fiche-Inforamtion service eau potable-Distriburion 2017
- Fiche-Information eau potable-ProductionTransport 2017
Séance du conseil municipal du 22 octobre 2018
- Recueil des actes administratifs séance du 22 10 2018
- Tarifs extérieurs du CAEM
- Prime de fin d’année pour le personnel communal
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Reglement européen sur la protection des données RGPD
- Programme de voirie 2018
- 6 CM 22 10 2018 Declassement de voirie
- Rapport du commissaire enquêteur déclassement de voirie
- Avant-projet définitif APD Aménagement de la place de l’eglise
- Avenant 2 convention SATESE
- Delibération avenant 2 convention SATESE
- Compte rendu séance du conseil municipal du 22 Octobre 2018
Séance du conseil municipal du 10 décembre 2018
- Compte rendu séance du conseil municipal du 10 décembre 2018
- Admissions en non valeur
- DM 3-2018 Budget principal
- DM 2-2018 Budget assainissement
- – Budget supérette – Subvention d’équilibre
- Autorisation d’engager des dépenses d’investissement
- Délibération tarifs 2019
- Tarifs municipaux 2019
- Participation 2019 au financement de l’assainissement collectif
- Surtaxe assainissement 2019
- Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public des déchets
- Modification des statuts Arc Sud Bretagne GEMAPI
- Rapport d’activité 2018 du SDEM
- 1 Création d’un poste de technicien de spectacles
- Projet Educatif De Territoire 2018-2021
- Plan Mercredi
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 10 12 2018