Séance du conseil municipal du 2 février 2015
- Nomination de deux conseillers délégués et indemnités de fonction correspondantes
- Tableau indemnités des élus
- Admissions en non-valeur
- Participation au titre de l’enseignement musical en faveur de l’école Sainte Thérèse
- Application du Droit des Sols- Convention tripartite entre Vannes Aggo, Arc Sud Bretagne et ses communes membres
- Actualisation par France Domaine 56 de la valeur vénale d’immeubles communaux
- Dénomination des revues communales bulletin municipal et flash Info
- Dénomination de la future médiathèque
- Projet de construction d’une nouvelle école- Avant-projet définitif
- Eclairage du pont suspendu
- Désignation d’un référent frelon asiatique
- Mise en place d’un comité de pilotage pour les TAP (Temps d’Activités Périscolaires)
Séance du conseil municipal du 2 mars 2015
- Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 2 Mars 2015
- Comptes de gestion 2014
- Comptes administratifs 2014
- Débat d’orientations budgétaires 2015
- Admissions en non valeur
- Adhésion 2015 au CAUE du Morbihan
- Convention triennale Entre Cour et Jardin avec Arc Sud Bretagne
- Adhésion à un groupement de commandes avec Arc Sud Bretagne pour la réalisation de diagnostics immobiliers
- Demande de subvention au Conseil Général pour le fonctionnement de l’école de musique
- Renouvellement et changement de titulaire des licences de spectacles du Forum
- Mise en place du Compte Epargne Temps pour le personnel communal
- Institution d’un dépôt de garantie pour la salle Docteur Picaud
Séance du conseil municipal du 13 avril 2015
- Recueil des Actes Administratifs conseil municipal du 13 avril 2015
- Taux d’imposition 2015
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Budgets primitifs 2015
- Ligne de trésorerie au Crédit Agricole
- Tarifs accueil de loisirs et garderie
- Tarifs séjours courts Accueil de loisirs
- Dénomination des rues
- Plan des rues zone des Métairies
- Plans des rues à nommer
- Délibération entretien des voiries limitrophes
- Convention entretien des voiries limitrophes entre Nivillac et Missillac
- Délibération accueil des animaux errants
- Convention accueil des animaux errants
Séance du conseil municipal du 4 mai 2015
- Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 4 mai 2015
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Document Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Nomination d’un représentant de la commune au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Basse Vilaine de Nivillac
Séance du conseil municipal du 1er juin 2015
- Recueil des Actes Administratifs séance du conseil municipal du 1er juin 2015
- Réduction du volume horaire du Centre d’éveil à la musique (CAEM)
- Délégation consentie au Maire en matière de location
- Subventions communales 2015
- Tableau des subventions communales
- Modifications statutaires d’Arc Sud Bretagne
- Dénomination de rues au Cressin et dans le lotissement Résidences du Vieux Pont
- Plan des rues du Cressin
- Plan des rues du Lotissement Résidences du Vieux Pont
- Délibération règlement intérieur garderie école des Petits Murins
- Règlement intérieur garderie école des Petits Murins
- Délibération règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires
- Règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires
- Délibération règlement intérieur du Centre d’éveil à la musique (CAEM)
- Règlement intérieur du Centre d’éveil à la musique (CAEM)
- Convention de prestation de service ramassage des animaux errants dangereux
- Délibération convention prestation de service ramassages des animaux errants dangereux
- Convention de servitude ERDF
- Convention financement des travaux d’assainissement
- délibération convention financement des travaux d’assainissement
- Convention Centre de Gestion ACFI
- Délibération convention CDG ACFI
- Convention d’assistance Consultassur concernant le renouvellement des contrats d’assurances
- Renouvellement des contrats d’assurances
Séance du conseil municipal du 6 juillet 2015
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 6 juillet 2015
- Subventions d’équilibre
- Budget Lotissement L’Orée- Décision Modificative n° 1-2015 et clôture du budget
- Budget supérette- Décision Modificative n° 1-2015
- Budget principal- Décision Modificative n° 1-2015
- Emprunts du Syndicat Départemental d’Energies du Morbihan (SDEM) – transfert de la charge financière
- Budget assainissement collectif- Décision Modificative n° 1-2015
- Participations scolaires 2015
- Participation financière aux frais de scolarité des écoles privées pour 2015
- Participation aux frais de cantine de l’école St Michel de La Roche Bernard
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs
- Prix du concours des maisons fleuries 2015
- Indemnité de gardiennage des églises pour 2015
- Rapport 2014 sur le prix et la qualité du service public des déchets
- Etude diagnostic sur le système d’assainissement collectif
- Tarifs des spectacles saison 2015-2016
- Révision du montant des indemnités aux stagiaires occasionnels
- Mise en oeuvre du régime des astreintes
- Fixation des taux de promotion d’avancement de grade
- Collaboration avec le Centre de Gestion pour la médecine professionnelle et préventive
Séance du conseil municipal du 7 septembre 2015
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 7 septembre 2015
- Décision modificative 1-2015 budget Lotissement La Croix Jacques
- Redevance gaz d’occupation du domaine public
- Modalités de versement des subventions « musique » aux écoles privées
- Amortissement du fonds documentaire de la médiathèque
- Demande de subvention au Conseil Départemental travaux de voirie 2016
- Demande de subvention au titre des amendes de police 2016
- Rapport 2014 sur le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Rapport 2014 sur le service public d’eau potable
Séance du conseil municipal du 19 octobre 2015
- Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 19 octobre 2015
- Emprunt de 200 000 euros au Crédit Agricole
- Délégation consentie au Maire en matière d’emprunts
- Admissions en non valeur
- Admission en non valeur Produit de la Taxe Locale d’Equipement
- Modifications statutaires du SIVOM et création du SIVOM de La Roche Bernard au 01 01 2016
- Statuts du SIVU de La Roche Bernard
- Tarifs complémentaires médiathèque
- Projet culture santé 2015 – subvention DRAC
- Rapport annuel 2014 du Syndicat d’Energies du Morbihan- SDEM
- Rapport annuel 2014 du Syndicat de traitement des Déchets Sud Est Morbihan SYSEM
- Rapport annuel 2014 du service public d’assainissement collectif
- Mise en place d’entretiens professionnels
- Prime de fin d’année 2015 du personnel communal
- Schéma de mutualisation Arc Sud Bretagne
- Schéma de mutualisation
- Remboursement de frais au Maire- mission spéciale
- Fermeture du Point information Jeunesse
Séance du conseil municipal du 14 décembre 2015
- Recueil des actes administratifs séance du conseil du 14 décembre 2015
- Bilan de concertation sur le Plan Local d’Urbanisme
- Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
- Autorisation d’engagement partiel des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2016
- Décision modificative n°1-2015 Budget principal
- Décision modificative n°1-2015 Lotissement Champ Roncy
- Décision modificative n°2-2015 Budget lotissement La Croix Jacques
- Décision modificative n°2 -2015 Budget assainissement collectif
- Clôture des quatre budgets annexes lotissements et intégration en un budget lotissements NIVILLAC
- Marchés d’assurances au 1er janvier 2016
- délibération tarifs municipaux 2016
- Tarifs Forum 2016
- Tarifs généraux 2016
- Tarifs cantine année 2015-2016
- Admissions en non valeur
- Télétransmission des documents budgétaires en préfecture
- Vente de l’ancienne agence postale communale
- Participation au financement de l’assainissement collectif 2016
- Surtaxe assainissement 2016
- Convention de financement des travaux d’assainissement avec Arc Sud Bretagne
- Marché à bons de commande travaux d’assainissement
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Participation des communes extérieures aux frais scolaires et périscolaires
- Rémunération des agents recenseurs
- Délibération règlement intérieur de la médiathèque
- Règlement intérieur de la médiathèque communale
- Frais de formation des bibliothécaires volontaires
- Plan chemin rural de Kerroux des Bois
- Procédure de déclassement du chemin rural à Kerroux des Bois
- Décision modificative n°1-2015 Budget culture
Séance du conseil municipal du 1er Février 2016
- Recueil des administratifs séance du conseil municipal du 1er Février 2016
- Tableaux tarifs complémentaires 2016
- Tarifs complémentaires 2016
- Modification statutaire de la communauté Arc Sud Bretagne
- SIVU de La Roche Bernard – Avenants à diverses conventions
- Engagement financier dépollution éventuel du site de l’incinérateur
- Avenant 1 au contrat d’affermage assainissement
- Délibération avenant 1 au contrat d’affermage assainissement
- Avis sur le projet de parc éolien à « La Coudraie »en Saint Dolay
- Diminution du temps de travail de deux adjoints d’animation