Séance du conseil municipal du 04 février 2019
Compte-rendu sommaire Conseil municipal du 04 février 2019
Recueil des actes administratifs séance du 4 février 2019
- Demande de subvention DETR pour les travaux d’aménagement de la place Saint Pierre
- Marché groupé avec Arc Sud Bretagne prestations topogaphiques et foncières
- Convention de participations scolaires et périscolaires avec les communes extérieures
- Actualisation des indemnités de fonction des élus
- Convention de financement avec la Région pour aménager 2 arrêts de cars
- Attribution des marchés Aménagement Place Saint Pierre
- Vente d’une réserve foncière au Champ Roncy
- Acquisition de la parcelle YS n°443p à Arc Sud Bretagne
Séance du conseil municipal du 11 mars 2019
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 11 mars 2019
Recueil des actes administratifs séance du 11 mars 2019
- Comptes de gestion 2018
- Comptes administratifs 2018
- Débat d’orientations budgétaires 2019
- Etude retro-prospective 2016-2021
- Note sur les orientations budgétaires 2019
- Tableau des effectifs du personnel communal au 1er mars 2019
- Arc Sud Bretagne Attribution de compensation
- Tarifs Accueil de loisirs et périscolaire
- Bilan 2018
- Compte administratif 2018 Assainissement
- Compte administratif 2018 Fonctionnement
- Compte administratif 2018 Lotissements
- Compte administratif 2018 section d’investissement
- Compte administratif 2018 Supérette
Séance du conseil municipal du 8 avril 2019
Compte rendu séance du conseil municipal du 8 avril 2019
Recueil des actes administratif séance du conseil municipal du 8 avril 2019
- Affectation du résultat budget principal
- Budgets primitifs 2019
- Convention cadre services facultatifs Centre de Gestion 56
- Dispositif Argent de poche
- Affectation du résultat Budget Assainissement
- BP 2019 Assainissement collectif
- BP 2019 Budget principal fonctionnement
- BP 2019 Lotissements
- BP 2019 Supérette
- Note sur les budgets 2019
- Tableau des investissements 2019
- Subvention Boisement
- Subvention Amende de police Travaux Place Saint Pierre
- Taux d’imposition 2019
Séance du conseil municipal du 20 mai 2019
Compte rendu séance du conseil municipal du 20 mai 2019
Recueil des actes administratifs séance du conseil municipal du 20 mai 2019
- Subventions communales 2019
- Bilan 2018 Fonctionnement école des Petits Murins
- Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
- Subvention scolaire 2019
- Réalisation d’un emprunt de 100 000 €
- Ouverture d’une ligne de trésorerie de 500 000 €
- Indemnité de gardiennage des églises 2019
- Bilan 2018 de la cantine municipale
- Tarifs de restauration scolaire 2019-2020
- Délibération Règlement intérieur restaurants scolaires
- Participation aux frais de repas de la cantine école Saint Michel
- Convention de financement Bretagne Très Débit
- Délibération convention de financement Bretagne Très Haut Débit
- Opposition au transfert de la compétence assainissement collectif à Arc Sud Bretagne
- Opposition au transfert de la compétence eau à Arc Sud Bretagne
- Modifications Statutaires Eau du Morbihan
- Tarifs séjours courts été 2019 Accueil de loisir
- Tarifs saison culturelle 2019-2020
- Tarif école de musique année 2019-2020
- Acquisition de la parcelle ZN n°39 au Couédelo
Vente de la parcelle ZW n°174 à Coilly
Séance du conseil municipal du 08 juillet 2019
Compte rendu séance du 8 juillet 2019
Recueil des actes administratifs séance du 8 juillet 2019