Délibérations séance du 7 janvier 2013
Délibérations séance du 4 février 2013
Délibérations du 5 mars 2013
- Compte de gestion 2012
- Comptes administratifs 2012
- Convention depot des regies Agence Postale Communale
- Convention regies poste
- Convention utilisation equipements sportifs par le college convention utilisation equipements sportifs
- Dde Subvention CG Centre Eveil Musique
- Dde Subvention college St Joseph
- Debat orientations budgetaires
- Indemnite 2013 piegeurs de rangondins
Délibérations du 6 avril 2013
- Admissions non valeur
- Affectation du resultat budget principal
- Affectation Resultat budget culture
- Avis sur le PLU de la commune de Missillac
- Budgets primitifs 2013
- Cloture Budget Lotissement Butte du Bourg
- convention 2013 accueil des animaux errants
- convention accueil des animaux errants
- Dde subv Culture CG56 2013
- Maitrise Oeuvre du Champ Roncy III
- Renouvellement Ligne Tresorerie
- RODP operateurs communications electroniques
- Taux d’imposition 2013
Délibérations du 6 mai 2013
- Acquisition de la parcelle AB 288
- Avis sur le PLU de La Roche Bernard
- Cout de fonctionnement 2012 ecole publique
- deliberation tarifs sejours courts Ete 2013
- Don dictionnaire Eleves de CE2
- Echange d’immeubles Coilly
- Indemnite gardiennage des eglises 2013
- Membres du conseil portuaire
- Prix de vente des lots du lotissement de la Croix Jacques
Délibérations du 3 juin 2013
- Avis sur le SCOT CC ASB
- Decision modificative n°1
- Domaine public du Boizeul
- Echange de parcelles avec M. et Mme VALLEE Jean
- Modifications statutaires Arc Sud Bretagne nombre de delegues
- Participations scolaires 2013
- Plan de division parcelles Ville Jossy
- Plan Domaine Public du Boizeul
- Rapport 2012 sur le service des déchets
- Rapport 2012 sur le SPANC
- Rapport des Domaines sur le prix des parcelle La Ville Jossy
- Subventions 2013
- Subventions communales 2013
- Tarifs CAEM saison 2013-2014
Délibérations du 8 juillet 2013
- Acquisition de la parcelle YV n°221
- Approbation classement du jury
- Avenant au marche SBCEA STURNO Lot La Croix Jacques
- Concours des maisons fleuries 2013
- Concours interne des maison fleuries du logement foyer 2013
- confirmation offre PELLEGRINO
- Décision modificative budget Champ Roncy
- Decision modificative budget Oree du Bois
- Delib proposition depot Archives communales aux AD56
- Deliberation extension agrement Mutli Accueil NIVILLAC
- LISTE BORDEREAU DE PROPOSITION DE DÉPÔT AD 56 Juillet 2013
- Modification 3 PLU commune de Marzan
- Participation aux frais de cantine ecole Saint Michel
- Rapport 2012 sur le service assainissement collectif
- Rapport des Domaines parcelle YV 221
- Travaux d’aménagement du lotissement de Sainte Marie
- Travaux de voirie programme 2013
Délibérations du 9 septembre 2013
- Admissions en non valeur
- Assainissement programme 2014-
- demande de subvention
- avenant 2 au marche EOL
- Deliberation Tarifs de billetterie cour jardin
- Equipements culturels demande de subvention
- Présentation RPQS Collège MUZILLAC Distribution 12
- Présentation RPQS Collège MUZILLAC ProdTrans 12
- Rapport 2012 du SYSEM
- Rapport 2012 sur le prix eau et qualite du service
- RPQS_eau_EDMdistribution
- RPQS_eau_EDMprodtransportV24052013
- SAGE Vilaine
- Subvention amendes de police 2014
- Travaux de voirie programme 2014- Demande de subvention
Délibérations du 7 octobre 2013
- Acquisition de la parcelle YS n°582
- budget superette- décision modificative
- Création d’un site internet
- Delib taux promotion avanct grade 07 10 2013
- Deliberation Avancement de Grade 2013-2
- Equipments du CAEM demande de subvention
- Groupe scolaire primaire- demande de subvention
- Ligne de trésorerie Lotissement de la Croix Jacques
- Recrutement Apprentis Espaces verts Sept 2013
- RODP Gaz 2013
Délibérations du 4 novembre 2013
- Avis motive commissaire enqueteur
- Budget assainissement decision modificative
- Conseil en energie partage
- Convention conseil en energie partage
- Convention de mise a disposition de la MDE au SIVOM
- declassement de domaines public communaux
- Déliberat. Mise à disposition de la MDE au SIVOM
- Denomination du lieu-dit Champ du Moulin
- Plan chemin rural Gree Ruault
- Plan domaine public Boizeul
- Plan domaine public Coilly
- Prime de fin d’annee 2013
- Projet de declassement du CR 118 a la Ville Danet
- Rapport des domaines immeuble de la Gree Ruault
- Rapport des domaines immeuble du Boizeul
- renovation cartographique des bornes eRIS avec OT
Délibérations du 2 décembre 2013
- Conges exceptionnels Evenements familiaux
- Convention de mise a disposition salle des sports des metairies
- CONVENTION mise à disposition de la MDE
- Decision modificative 2-2013
- Deliberation convention et reglement intérieur salle de Sports des Métairies
- Nouvelles regles de TVA au 1 janvier 2014 service assainissement collectif
- Participation pour l’assainissement 2014
- Projet de redecoupage des cantons
- Rectification loyer maison enfance
- Redevance assainissement 2014
- reglement interieur salle des sports des metairies
- Tarifs accueil de loisirs 2014
- Tarifs generaux 2014 votes
- Tarifs generaux 2014
- Tarifs Forum 2014 votes
- Tarifs FORUM 2014